Agence de gestion de locations saisonnières

MENTIONS LÉGALES

Copyright © 2018 AX-design - tous droits réservés

Conception :

AX-design
APE : 6201Z - Siren : 538 839 911
12 rue de la Rabine
56690 Landaul
0673735867

Hébergement/Nom de domaine :

OVH.com
RCS Roubaix - Tourcoing 424 761 419 00045
APE : 6202A
2 rue Kellermann
59100 Roubaix

Responsable publication :

Albert YVARD

Conditions de services :

Les informations recueillies font l’objet d’un traitement informatique destiné à la prise de contact. Le destinataire des données est Albert YVARD.

Conformément à la législation Française et à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004 en vigueur, vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données nominatives qui vous concernent, en adressant votre demande exclusivement par courrier à Albert YVARD. Albert YVARD s'engage en outre à prendre toutes précautions utiles afin de protéger les données à caractère personnel traitées par ses services, et notamment d'empêcher qu'elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des tiers non autorisés. Nous rappelons que le contenu de ce Site Web peut être modifié ou mis à jour sans préavis et ne correspond en aucun cas a un engagement contractuel. Les tarifs peuvent être soumis à toutes modifications.

Tout lien avec ce Site Web doit faire préalablement l'objet d'une information adressée par email, Albert YVARD se réservant le droit d'exiger la suppression de ce lien.

"Ce Site Web constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d'auteur de l'œuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 152 450 € d'amende."

Clause d'exclusion de responsabilité :

Les sites réalisés par AX-design sont des prestations de services ; AX-design n'est donc en aucun cas propriétaire ou responsable du contenu du site (fourni par le client) et de son usage. Ainsi AX-design se décharge de toutes responsabilités en cas de non respect de ses mentions par Albert YVARD.